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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) JOUBERT
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Elasti-réglable
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Elasti-réglable
JOUBERT S.A.

Numéro de dépôt :
96650415
Date de dépôt :
13/11/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/11/2006

Présentation de la marque Elasti-réglable

Déposée le 13 novembre 1996 par la Société Anonyme (SA) JOUBERT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Elasti-réglable » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-51 du 20 décembre 1996.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) JOUBERT domicilié(e) Champ de Clure, 63600 AMBERT - France et immatriculée sous le numéro RCS 315 920 025 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET REGIMBEAU - France.

La marque Elasti-réglable a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96650415.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Elasti-réglable est expirée depuis le 13 novembre 2006.

JOUBERT a également déposé les autres marques suivantes : UNIVERS , FIXKIT , CO & CO , FILTEX , Elasti-fruit , Elasti-boule , THERMATECH FRANCE Nettoyeur éco-vapeur pour les pros , STYLOTHEQUE , LA MAISON DU FACADIER , BAGAGERE


JOUBERT S.A. - Champ de Clure, 63600 AMBERT - France - SIREN 315920025


CABINET REGIMBEAU - France


Inscription le 15 janvier 2002 - Transmission totale de propriété n°338810 - Publication au BOPI 2002-01-15

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-17

Publication - Publication le 20 déc. 1996 au BOPI 1996-51

Cordes (ni en caoutchouc, ni de raquettes, ni d'instruments de musique), ficelles, filets anti-grêle, bâches (ni de sauvetage, ni de voiture d'enfants), tentes